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Marques déposées par Daniel SAVONNET
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ECONIZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECONIZ
Daniel SAVONNET Agissant pour le compte de la société “ IWADEV ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3579590
Date de dépôt :
02/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2018
ECONIZ de Daniel SAVONNET

Présentation de la marque ECONIZ

Déposée le 2 juin 2008 par Daniel SAVONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECONIZ »

Le déposant est Daniel SAVONNET Agissant pour le compte de la société “ IWADEV ” en cours de formation domicilié(e) 9 Rue Marco Polo,10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS - 10120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel SAVONNET domicilié(e) 9 Rue Marco Polo,10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS - 10120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONIZ est expirée depuis le 2 juin 2018.

Daniel SAVONNET a également déposé les autres marques suivantes : IWADEV INNOVATIVE WATER DEVICES


Daniel SAVONNET Agissant pour le compte de la société “ IWADEV ” en cours de formation - 9 Rue Marco Polo,10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS - 10120 - France


Daniel SAVONNET - 9 Rue Marco Polo,10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS - 10120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518878 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°518877 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine.